CO129-331 - Public Offices - 1905 — Page 229

224

8

Classe 32.-Lainages et lainages manufacturés.

Classe 33.-Tissus de chanvre (ou ramie) et tissus manufacturés.

Classe 34.-Tissus et articles manufacturés ne rentrant pas dans les Classes 30 ▲ 33.

Classe 35.-Tissus de soie, ganses, &c. (passementerie).

Classe 36.-Vêtements :

Chapeaux, gants, articles de tricot, effets d'habillement, &c.

Classe 37.-Boissons, produits de fermentation:

Soya, vinaigre, vins de raisin, bièro, &c.

Classe 38.--Sucres, miels, sucre blane, sucre candi, miel, &c.

Classe 39.-Articles de bureau, papier, et articles de papeterie: Pinceaux, encres, encres à tampon, crayons ardoises, crayons, papier, papier parchemin (ou carton), papier huilé à décalquer, registres, &c.

Classe 40.--Peaux, cuirs, et articles manufacturés (y compris les malles, valises, &c., de tout genre):

Fourrures, cuirs, peaux souples, sellerie, courroies de cuir, chaussures, malles, valises, &c.

Classe 41.---Matières combustibles:

Houille, coke, bois à brûler, charbon de bois, mèches, &c.

Classe 42.---Photographie, ouvrages imprimés:

Plaques photographiques, livres, journaux, dessins, gravures,

&c.

Classe 43.-Articles de jeu :

Ballons, dominos, poupées, billards et accessoires, &c.

Classe 44.Articles en écaille, en corne, ivoire, véritables ou imitation.

Classe 45.--Pailles et articles manufacturés:

Paille de blé, nattes, cordes, chapeaux de paille, paille tressée pour chapeaux, &c. Classe 46.--Parapluies, cannes, éventails, et toute espèce d'articles marche.

pour

la

Classe 47.-Lampes, articles d'éclairage, et catégories s'y rattachant : Lampes étrangères, flambeaux, lanternes, &c.

9

C'est dans ce but qu'il adresse au Bureau d'Enregistrement du Ministère du Commerce la présente requête pour être examinéo et recevoir snite,

Le fannée, mots, jour}.

(Signature du pétitionuaire, ou de la Société requérante, ou du mandataire, profession, domicile.)

II-Modèle de Demande d'Enregistrement des Marques commerciales présentée par un Étranger.

Requête présentés par [nationalité, nom, et prénoms pour solliciter l'usage exclusif d'une marque commerciale et en demander l'enregistrement.

Le pétitionnaire, désirant se réserver l'usage exclusit, sur le territoire de l'Empire Chinois, de la marque commerciale décrite sur la feuille ci-annexée (s'il y a eu enregistrement à l'étranger), marque enregistrée dans son pays à la date du jour, mois, année), adresse au Bureau d'Enregistrement du Ministère du Commerce de l'Empire Chinois, on le priant de l'examiner et d'y donner suite, la présente demande, par laquelle il sollicite l'enregistrement de la dite marque et Foctroi du droit à son usage exclusif (s'il y a eu enregistrement à l'étranger), et il sonmet à la vérification du Bureau le certificat délivré par l'autorité compétente de son pays.

(Date, nationalité, résidence, nom et prénoms.)

III.-Modèle de Demande de Cession ou d'Usage collectif postérieurement à l'Enregistrement.

Requête présentée par [nom, prénoms, profession, résidence] pour demander l'enregistrement de la cession [ou de l'usage collectif] d'une marque commerciale.

Le commerçant pétitionnaire désirant aujourd'hui céder à [désignation du cessionnaire] ou exploiter en commun avec [désignation de l'associé la marque commerciale enregistrée par lui sous le No. adresse au Bureau d'Enregistrement du Ministère du Commerce, en le priant de l'examiner et d'y donner suite, la présente demande accompagnée de la copie du contrat pour solliciter l'enregistrement prévu par les Règlements.

(Date, signatures, professions, résidences du propriétaire de la marque et du cessionnaire [ou de l'associe].)

IV.-Notice explicative.

Modèle de la Marque.

Sceau.

Classe 48.-Brosse et faux cheveux.

Classe 49.-Bois, bambous, rotins, et articles manufacturés (y compris l'écorce

d'arbre, l'écorce de bambou, &c.) :

Bambou, bois, rotin, chaises, tables, tonneaux, &c.

Classe 50.-Gommes et résines d'arbre ouvrées.

Classe 51.-Allumettes.

Classe 52.-Huiles, cires.

Classe 53.--Engrais.

Classe 54.-Toutes marchandises ne rentrant pas dans les classes ci-dessus énumérées.

MODÈLES.

1.-Modèles de Demande d'Enregistrement de Marque commerciale.

Requête présentée par [nom et prénoms, profession, résidence] pour solliciter l'usage exclusif d'une marque commerciale et en demander l'enregistrement.

Le commerçant sus-désigné sollicite, pour la marque commerciale énoncée sur la feuille ci- jointe et conformément aux Règlements, l'enregistrement et l'octroi d'un droit d'usage exclusit.

1. La présente marque est constituée par

2. Indications générales relatives à la marque.

dessin [vignette, objet, dénomination].

3. Désignation de la classe et de la catégorie de marchandises à laquelle la marque s'applique.

4. Mode d'emploi de la marque.

+

(Nom et prénoms.)

pour

V.-Certificat délivré par le Bureau d'Enregistrement du Ministère du Commerce. Vu la requête présentée par le commerçant

de la province de demander l'enregistrement aux fins d'usage exclusif d'une marque commerciale, notre Bureau, après avoir constaté que les déclarations, portées à la notice explicative, sont en complète conformité avec les prescriptions du Règlement sur l'Enregistrement des Marques commerciales, a dûment accordé l'enregistrement avec le droit d'usage exclusif pour vingt années.

En foi de quoi le présent acte est délivré pour certifier que le droit d'usage exclusif comptera à dater du jour de l'émission du présent acte du [an, mois, jour), pour expirer le [an, mois, jour]

[Indication de la nature des marchandises auxquelles s'applique la margus.] Le présent est délivré à

pour être gardé par lui. Série Numéro

>

Kuang Hsü [annés, lune, jour].

12084 kh-3]

Délivré par-

(Signature.) (Signature.)

D